TABLE DES MATIÈRES

1. Aperçu
2. Conservation de l'énergie
3. Réduction des déchets
4. Élimination des produits chimiques
5. Inspections environnementales
6. Autres ressources

1. Aperçu

L'éco-efficacité devient rapidement un élément important du succès en affaires. En effet, le World Business Council for Sustainable Development (WBCSD) décrit l' « éco-efficacité » comme une « stratégie de gestion permettant d'en faire plus avec moins ». Moyens de contribuer à l'éco-efficacité :

• Accroître le rapport qualité-prix
• Optimiser l'utilisation des ressources
• Réduire l'impact sur l'environnement

Étant donné que chacun des ces objectifs peut permettre de réaliser des économies, ils ont aussi du sens du point de vue économique. Dans certains cas, les compagnies adoptant des technologies et pratiques éco efficaces peuvent stimuler la productivité et l'innovation, devenir plus concurrentielles et améliorer la performance environnementale.

2. Conservation de l'énergie

Pour que votre entreprise soit profitable, elle doit éviter les dépenses inutiles, y compris les dépenses énergétiques. Les pratiques non durables et l'entretien d'équipement défectueux peuvent coûter des centaines de dollars par an en pertes de revenu, tandis que les émissions inutiles de gaz à effet de serre nuisent à l'environnement.

Astuces permettant de réduire la consommation d'énergie de votre entreprise :

• Éteignez toutes les lumières et tous les équipements inutilisés
• Achetez des ampoules à faible puissance
• Remplacez le vieil équipement par des appareils portant le symbole ENERGY STAR ® (en anglais seulement)
• Songez à acheter un dispositif de récupération de chaleur réduisant les pertes de chaleur causées par la sortie de l'air par les orifices du système de ventilation
• Ouvrez les stores ou les couvre-fenêtres pour chauffer l'immeuble. Lorsque la lumière du jour est suffisante, utilisez la aussi pour chauffer l'immeuble
• Permettez aux employés de travailler à la maison ou de faire du « télétravail »

Rabais et incitatifs financiers

Voici des façons de recevoir des rabais et des incitatifs financiers en réduisant votre consommation d'énergie.

À compter du 1er juillet 2010, la taxe de vente au détail de l'Ontario a été fusionné à la taxe sur les produits et services (TPS) fédérale pour ne faire qu'une seule, la taxe de vente harmonisée (TVH). Veuillez communiquer avec le ministère du Revenu de l'Ontario pour s'informer comment tous les changements auront une incidence directe sur ces programmes.

Environnement Canada - Rabais et incitatifs financiers

Environnement Canada - Rabais et incitatifs financiers peut vous aider à profiter des rabais, remises, réductions et autres incitatifs financiers qui vous aideront à consommer moins d'énergie, à opter pour des sources d'énergie renouvelables et à produire moins de déchets chez vous et pendant vos déplacements.

Remise sur les systèmes d'énergie solaire

Cette remise sur les systèmes d'énergie solaire a pour effet de rendre la taxe de vente au détail payée sur des systèmes d'énergie solaire aux propriétaires ou constructeurs qui installent des systèmes d'énergie solaire dans des locaux d'habitation, y compris un immeuble à logements multiples. Elle est également versée pour tout agrandissement ou toute modernisation d'un système d'énergie solaire existant.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Programme de remise sur les systèmes d'énergie solaire.

Remise sur les systèmes d'énergie éolienne, les microsystèmes hydro électriques et les systèmes d'énergie géothermique

Tel qu'il l'a annoncé dans le Budget de l'Ontario 2004, le gouvernement de l'Ontario a étendu la remise actuelle de la taxe de vente au détail (TVD) applicable aux systèmes d'énergie solaire afin d'inclure les systèmes d'énergie éolienne, les microsystèmes hydro électriques et les systèmes d'énergie géothermique installés dans des locaux d'habitation.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Systèmes d'énergie éolienne, microsystèmes hydro-électriques et systèmes d'énergie géothermique.

Programme PowerSaver d'encouragement des entreprises à l'efficacité énergétique

Le programme PowerSaver d'encouragement des entreprises à l'efficacité énergétique
a pour but de faciliter la conservation énergétique et de lancer des projets de gestion de la puissance dans les secteurs commercial, industriel, agricole et institutionnel, en offrant des incitatifs financiers.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Programme d'incitation à la conservation d'électricité pour les entreprises (en anglais seulement).

Exemption de la taxe de vente au détail à l'achat des électroménagers portant le symbole ENERGY STAR

Le gouvernement de l'Ontario suspend l'application de la TVD à l'achat ou à la location de certains appareils électroménagers respectant les critères d'admissibilité ENERGY STAR®, après le 19 juillet 2007 et avant le 20 juillet 2008. Cette exemption s'applique aux réfrigérateurs, lave-vaisselle, lessiveuses, congélateurs, déshumidificateurs, climatiseurs, ainsi qu'aux ampoules et guirlandes de lumières décoratives affichant le symbole ENERGY STAR® (en anglais seulement).

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Exemption de la taxe de vente au détail sur les appareils ménagers et appareils d'éclairage ENERGY STAR®.

Facturation nette - ministère de l'Énergie et de l'Infrastructure

Le règlement sur la facturation nette en Ontario vous permet d'alimenter le réseau électrique à partir de votre source d'énergie renouvelable en échange de crédits qui seront appliqués à vos coûts énergétiques.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Compteurs intelligents

Pollution causée par l'équipement informatique

Les entreprises se fiant de plus en plus aux ordinateurs et à l'informatique dans leurs opérations quotidiennes doivent tenir compte du fait que leurs systèmes informatiques et la consommation d'énergie de leur réseau informatique risquent d'accroître considérablement les émissions de carbone.

Or, les coûts énergétiques peuvent constituer le tiers du budget informatique d'une compagnie. En diminuant la consommation énergétique de votre entreprise, vous pouvez réduire considérablement les sommes que vous consacrez à votre budget informatique.

Suggestions :

• Adoptez des serveurs consommant moins d'énergie
• Achetez de l'équipement écoénergétique
• Recyclez toutes les fournitures de bureau comme les ordinateurs, les vieux télécopieurs, etc.

D'après Environnement Canada, 140 000 tonnes de « déchets électroniques » s'accumulent dans les dépotoirs canadiens, et plus de 40 millions de tonnes partout dans le monde. Le recyclage ou la réhabilitation des fournitures de bureau - par exemple, donner un vieil ordinateur ou de l'équipement usagé à une oeuvre de bienfaisance - peut réduire considérablement la quantité de déchets produits par votre entreprise.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Préoccupations grandissantes au sujet des déchets électroniques

3. Réduction des déchets

Une entreprise produit plusieurs types de déchets pouvant nuire à l'environnement. En voici quelques uns des plus répandus :

• papier
• fournitures générales comme les agrafes et les trombones
• cartouches de toner et d'imprimante
• équipement informatique
• matériel général de bureau (téléphones, télécopieurs, photocopieurs, etc.)

Suggestions permettant de réduire facilement la quantité de déchets :

• Si possible, communiquez par courriel ou par tout autre mode électronique, en vue de réduire la consommation de papier.
• Utilisez du matériel recyclé ou réutilisable.
• Achetez des produits moins conditionnés.
• Assurez-vous d'avoir un programme de recyclage du papier.
• Vérifiez si vos photocopieurs et imprimantes impriment des deux côtés par défaut.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Guide de gestion des matières résiduelles à l'intention des dirigeants de PME.

4. Élimination des produits chimiques

Règlement sur les urgences environnementales

Le Règlement sur les urgences environnementales s'applique à toute personne qui possède ou gère une substance répertoriée en quantités supérieures aux seuils spécifiés ou qui a un récipient dont la capacité est supérieure à la capacité spécifiée.

Plan de gestion des produits chimiques

Le Plan de gestion des produits chimiques du nouveau gouvernement du Canada protégera davantage les Canadiens contre les substances chimiques dangereuses. Il prévoit de nouvelles mesures préventives, qui assureront une gestion efficace des produits chimiques.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Plan de gestion des produits chimiques.

5. Inspections environnementales

Selon votre type d'entreprise, il existe plusieurs règlements environnementaux qui peuvent s'appliquer. Par exemple, votre entreprise produit-elle des déchets, a t elle besoin d'eau, stocke t elle des produits chimiques ou des pesticides?

Ministère de l'Environnement de l'Ontario - ressources pour les entreprises

Ce site vous donne un aperçu de la réglementation environnementale de l'Ontario et dresse la liste des règlements pouvant s'appliquer à telle ou telle entreprise.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Ministère de l'Environnement - Ressources pour les entreprises

Direction des évaluations et des autorisations environnementales

Le régime d'évaluation environnementale est un outil décisionnel favorisant une bonne planification de l'environnement, puisqu'il sert à déterminer les effets et les avantages que certaines activités pourraient avoir sur les milieux naturels. En Ontario, ce processus est défini par la Loi sur les évaluations environnementales. Le but de la Loi sur les évaluations environnementales est de favoriser la protection, la conservation et une saine gestion des milieux naturels en Ontario.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Les évaluations environnementales.

Écoefficacité - Outils d'autoévaluation

Ces outils en ligne peuvent vous aider à trouver la meilleure façon de rendre votre entreprise écoefficace.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Éco-efficience - Outils d'autoévaluation.

ÉcoAction : outils et calculatrices

ÉcoAction, un site du gouvernement fédéral, propose plusieurs outils et calculatrices en ligne pouvant vous aider à évaluer votre entreprise :

• Efficacité des chaudières
• Calculateur d'économies ENERGY STAR ® (en anglais seulement) du Canada
• Calculateur de gigajoules et d'intensité énergétique
• Éclairage
• Sélection des moteurs
• Outils et calculateurs pour le transport

Déclarations environnementales : Guide pour l'industrie et les publicitaires

Le document Déclarations environnementales : Guide pour l'industrie et les publicitaires traite de diverses déclarations écologiques couramment utilisées et donne des exemples de pratiques exemplaires quant à la façon de les utiliser conformément aux dispositions sur les indications fausses et trompeuses des lois appliquées par le Bureau de la concurrence.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Déclarations environnementales : Guide pour l'industrie et les publicitaires

6. Autres ressources

Données et statistiques environnementales

Statistique Canada publie des données et des analyses statistiques qui facilitent la surveillance et l'étude de l'environnement et de l'impact des activités sociales et économiques sur cet environnement.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web : Les dépenses de protection de l'environnement du secteur des entreprises.

Sites Web utiles

• GreenBiz.com (en anglais seulement)
• Sustainability How-to Guides - IFMA Foundation (en anglais seulement)
• Obviously.ca (en anglais seulement)
• TreeHugger (en anglais seulement)
• Éco-efficience

Lecture connexe

• Réglementations commerciales - Info-guide
• Info-guide sur le démarrage
• Vos affaires et l'environnement - Info-guide

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