Introduction
Financement général des arts
Film et télévision
Musique
Édition
Festivals
Prochaines étapes
Si vous souhaitez lancer une entreprise dans le domaine des arts et des médias ou êtes propriétaire d’une telle entreprise, le présent guide pourrait vous aider à découvrir les options de financement offertes par les gouvernements fédéral et provincial aux entrepreneurs ontariens.
Voici quelques secteurs d’activités des entreprises du domaine des arts et des médias :
Pour obtenir des renseignements généraux sur les options qui s’offrent aux entreprises ontariennes, utilisez l’outil de recherche de sources de financement du Réseau d'Entreprises Canada, consultez nos guides sur les subventions et contributions ou communiquez directement avec nous par l’entremise de la Ligne info entreprise.
À utiliser en ligne :
Subventions, prêts et financement du gouvernement
En ligne :
Guide du financement des entreprises
Communiquez avec nous par l’entremise de la Ligne Info-Entreprises :
1-888-745-8888
De plus, vous pouvez communiquer avec le bureau municipal de votre région pour vous informer sur le soutien et les sources de financement offerts dans votre secteur. Vous trouverez les coordonnées de ce bureau sur le site Web de l’association des municipalités de l’Ontario.
En ligne :
Association des municipalités de l’Ontario (en anglais seulement)
Les organismes suivants offrent soutien et financement à l’industrie artistique en général.
Vous pourriez être admissible à une aide financière ou à des crédits d’impôt, ou avoir accès à des ressources artistiques si votre entreprise fait partie de l’une des catégories suivantes : éditions de livres, publication de magazines, film et télévision, médias numériques interactifs ou musique.
Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Société de développement de l'industrie des médias de l'Ontario
Si vous êtes un artiste professionnel, vous pourriez recevoir des subventions, des dotations ou des prix en vue de payer une partie des divers coûts liés à vos projets, notamment les coûts de production, les frais de déplacement et frais de résidence. Les collectifs d’artistes et les autres organismes artistiques canadiens sont aussi admissibles aux subventions du Conseil national des arts du Canada.
Coordonnées du Conseil des arts du Canada :
1-800-263-5588
Conseil des art du Canada – Programmes de subventions
À titre d’artiste ontarien, vous pourriez être admissible à une aide financière pour faire face à vos dépenses d’exploitation. Les groupes artistiques peuvent aussi être admissibles.
Coordonnées du Conseil des arts de l’Ontario :
1-800-387-0058
Conseil des arts de l'Ontario
Si vous dirigez un groupe artistique ou culturel, ou êtes un membre d’une industrie de la création, vous pourriez être admissible à du financement ou des subventions de fonctionnement du ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport. La liste des programmes offerts est affichée sur le site Web du ministère.
Coordonnées du ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport de l’Ontario :
1-866-700-0040
Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport de l'Ontario
Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux entreprises des industries cinématographique et télévisuelle canadiennes. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.
Si vous produisez un long métrage canadien, vous pourriez être admissible à du financement pour le paiement des coûts de développement, de production et de mise en marché de votre film. Pour être admissible, votre compagnie doit être une entreprise canadienne appartenant à des intérêts canadiens dont le siège social se trouve au Canada.
Coordonnées de Téléfilm Canada :
1-800-463-4607
Fonds du long métrage du Canada
Vous pourriez recevoir un crédit d’impôt équivalant à 16 % des traitements et salaires versés à des résidents du Canada pour des services rendus relativement à une production au Canada. Les sociétés canadiennes et les sociétés étrangères imposables ayant un établissement stable au Canada pourraient être admissibles à ce crédit d’impôt.
Coordonnées du Patrimoine canadien (Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens) :
1-888-433-2200
Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique
Si votre compagnie est une entreprise canadienne appartenant à des intérêts canadiens, est établie en Ontario et que vous déclarez les revenus de votre société en Ontario, vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt selon vos dépenses de main-d’œuvre liées à la production de films et d’émissions de télévision en Ontario. Le producteur doit aussi avoir été résident de l’Ontario, à des fins d’imposition, pendant les deux années précédant le début de la production.
Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Crédit d’impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne
Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt fondé sur les coûts de production de votre film ou vidéo. Votre entreprise de production enregistrée doit posséder un établissement permanent en Ontario.
Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Crédit d’impôt de l’Ontario pour les services de production
Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux musiciens, aux compositeurs, aux imprésarios et aux producteurs. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.
Vous pourriez recevoir des fonds pour la création de musique canadienne et sa promotion sur les marchés internationaux. Le fonds comprend cinq volets, notamment les fondations MUSICACTION et FACTOR ci-après. En général, le financement est accordé à des organismes et à des artistes canadiens.
Coordonnées duPatrimoine canadien :
1-866-811-0055
Fonds de la musique du Canada
À titre de musicien, d’éditeur de musique ou d’impresario canadien et de membre de l’industrie musicale d’expression française, vous pourriez recevoir une aide financière allant jusqu’à 50 000 $ pour la production, la promotion et le développement de votre œuvre musicale.
Coordonnées de MUSICACTION :
1-800-861-5561
MUSICACTION
Si vous êtes auteur-compositeur, compositeur, éditeur de musique ou impresario de l’industrie musicale d’expression anglaise, vous pourriez recevoir une aide financière allant jusqu’à 50 000 $ pour le développement, la promotion et le soutien. Les citoyens canadiens, les résidents permanents du Canada et les entreprises canadiennes peuvent aussi obtenir un financement de FACTOR.
Coordonnées de FACTOR :
1-877-696-2215
FACTOR (en anglais seulement)
Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt remboursable équivalant à 20 % des dépenses engagées pour la production d’un enregistrement sonore ou d’un vidéoclip en Ontario. Pour pouvoir bénéficier du crédit d’impôt, votre entreprise doit être enregistrée et sous contrôle canadien.
Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Crédit d’impôt de l’Ontario pour l’enregistrement sonore
Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux éditeurs canadiens.Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.
Votre maison d’édition appartenant à des intérêts canadiens et contrôlée par des Canadiens pourrait être admissible à une aide financière pour la production, le marketing et la distribution de livres canadiens. Le programme offre aussi un appui aux organismes et associations littéraires.
Coordonnées du Patrimoine canadien :
1-866-811-0055
Fonds du livre du Canada
Si vous publiez des magazines imprimés ou des journaux non quotidiens canadiens, vous pourriez obtenir du financement pour l’expansion des marchés et la promotion de périodiques canadiens.
Le Fonds se compose de trois volets : Aide aux éditeurs, Innovation commerciale et Initiatives collectives. Votre organisme doit appartenir en majorité à des intérêts canadiens et contrôlé en majorité par des Canadiens. Dans certains cas, votre entreprise doit être constituée en société. Consultez les guides de présentation de demandes pour obtenir de plus amples renseignements sur les conditions d’admissibilité.
Coordonnées du Patrimoine canadien :
1-800-641-9221
Fonds du Canada pour les périodiques
Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt remboursable de 30 %, jusqu’à un montant maximal de 30 000 $ par œuvre littéraire, pour la publication ou la promotion d’œuvres d’auteurs canadiens. Votre organisme doit être une entreprise appartenant à des intérêts canadiens qui exerce ses activités en Ontario et vous devez déclarer les revenus de votre société en Ontario.
Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
1-800-560-0695
Crédit d’impôt de l’Ontario pour les maisons d’édition
Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent auxfestivals artistiques du Canada. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.
Si plus de 100 000 personnes assistent à votre festival du film, vous pourriez recevoir une aide financière pour la promotion, la mise en marché et les activités de perfectionnement professionnel. Votre organisme doit être une société de propriété canadienne qui exerce ses activités au Canada.
Coordonnées deTéléfilm Canada:
1-800-463-4607
Programme fondé sur la performance des festivals/Programme du talent à l’écran
Si votre entreprise organise des activités ou des festivals visant la promotion de l’art canadien, vous pourriez être admissible à une aide financière et administrative. Le programme est offert aux entreprises sans but lucratif canadiennes.
Coordonnées du Patrimoine canadien :
1-866-811-0055
Fonds du Canada pour la présentation des arts
De plus, vous pouvez communiquer avec votre association ou diffuseur local pour obtenir des renseignements au sujet des options de financement privé.
Pour d'autres renseignements sur le lancement de votre propre entreprise, vous pourrez lire les guides suivants :
Autres ressources qui pourraient vous intéresser :
Vous trouverez aussi des livres, des magazines et d’autres documents imprimés auprès d’organismes de services commerciaux au sein de votre collectivité. Pour trouver un partenaire communautaire d’Entreprises Canada Ontario (ECO), communiquez avec nous au moyen de la Ligne Info-Entreprises au 1-888-745-8888.
Cliquez : Entreprises Canada
Appelez : La Ligne Info-Entreprises, un service offert en collaboration par ServiceOntario et Industrie Canada, au 1-888-745-8888
Visitez : Trouvez un emplacement du Programme d'accès régional près de vous
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Certains des organismes énumérés ci-dessus ne sont pas assujettis à la Loi sur les Langues officielles ou à la Loi sur les services en français de l'Ontario. Il se peut que leurs services ou leurs ressources ne soient pas offerts dans les deux langues officielles.