Subventions et contributions - Arts et médias

TABLE DES MATIÈRES

1. Introduction
2. Financement général des arts
3. Film et télévision
4. Musique
5. Édition
6. Festivals
7. Prochaines étapes

1. Introduction

Si vous souhaitez lancer une entreprise dans le domaine des arts et des médias ou êtes propriétaire d’une telle entreprise, le présent guide pourrait vous aider à découvrir les options de financement offertes par les gouvernements fédéral et provincial aux entrepreneurs ontariens.

Voici quelques secteurs d’activités des entreprises du domaine des arts et des médias :

• Illustration, peinture et photographie
• Productions radiophonique et télévisuelle
• Production de médias en ligne
• Danse
• Théâtre et film
• Jeux vidéo

Pour obtenir des renseignements généraux sur les options qui s’offrent aux entreprises ontariennes, utilisez l’outil de recherche de sources de financement du Réseau d'Entreprises Canada, consultez nos guides sur les subventions et contributions ou communiquez directement avec nous par l’entremise de la Ligne info entreprise.

À utiliser en ligne :
Subventions, prêts et financement du gouvernement

En ligne :
Guide sur le financement de la mise sur pied d'une entreprise
Guide sur le financement des entreprises établies

Communiquez avec nous par l’entremise de la Ligne Info-Entreprises :
1-888-745-8888

De plus, vous pouvez communiquer avec le bureau municipal de votre région pour vous informer sur le soutien et les sources de financement offerts dans votre secteur. Vous trouverez les coordonnées de ce bureau sur le site Web de l’association des municipalités de l’Ontario.

En ligne :
Association des municipalités de l’Ontario(en anglais seulement)

2. Financement général des arts

Les organismes suivants offrent soutien et financement à l’industrie artistique en général.

• Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario
  Vous pourriez être admissible à une aide financière ou à des crédits d’impôt, ou avoir accès à des ressources artistiques si votre entreprise fait partie de l’une des catégories suivantes : éditions de livres, publication de magazines, film et télévision, médias numériques interactifs ou musique.
  
  Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
  1-800-560-0695
  Société de développement de l'industrie des médias de l'Ontario
   
• Conseil des arts du Canada
  Si vous êtes un artiste professionnel, vous pourriez recevoir des subventions, des dotations ou des prix en vue de payer une partie des divers coûts liés à vos projets, notamment les coûts de production, les frais de déplacement et frais de résidence. Les collectifs d’artistes et les autres organismes artistiques canadiens sont aussi admissibles aux subventions du Conseil national des arts du Canada.
  
  Coordonnées du Conseil des arts du Canada :
  1-800-263-5588
  Conseil des art du Canada – Programmes de subventions
   
• Conseil des arts de l’Ontario
  À titre d’artiste ontarien, vous pourriez être admissible à une aide financière pour faire face à vos dépenses d’exploitation. Les groupes artistiques peuvent aussi être admissibles.
  
  Coordonnées du Conseil des arts de l’Ontario :
  1-800-387-0058
  Conseil des arts de l'Ontario
   
• Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport de l’Ontario
  Si vous dirigez un groupe artistique ou culturel, ou êtes un membre d’une industrie de la création, vous pourriez être admissible à du financement ou des subventions de fonctionnement du ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport. La liste des programmes offerts est affichée sur le site Web du ministère.
  
  Coordonnées du ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport de l’Ontario :
  1-866-700-0040
  Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport de l'Ontario

3. Film et télévision

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux entreprises des industries cinématographique et télévisuelle canadiennes. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Programmes de subventions et de financement

• Téléfilm Canada – Fonds du long métrage du Canada
  Si vous produisez un long métrage canadien, vous pourriez être admissible à du financement pour le paiement des coûts de développement, de production et de mise en marché de votre film.
  
  Coordonnées de Téléfilm Canada :
  1-800-463-4607
  Fonds du long métrage du Canada

Crédits d’impôt et incitatifs fiscaux

• Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique
  Vous pourriez recevoir un crédit d’impôt équivalant à 16 % des traitements et salaires versés à des résidents du Canada pour des services rendus relativement à une production au Canada.
  
  Coordonnées du Patrimoine canadien (Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens) :
  1-888-433-2200
  Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique
   
• Crédit d’impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne
  Si votre entreprise canadienne est établie en Ontario, vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt fondé sur les dépenses en main-d’œuvre encourues pour la production d’une œuvre cinématographique ou télévisuelle en  Ontario.
  
  Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
  1-800-560-0695
  Crédit d’impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne
   
• Crédit d’impôt de l’Ontario pour les services de production
  Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt fondé sur les coûts de production de votre film ou vidéo. Votre entreprise de production enregistrée doit posséder un établissement permanent en Ontario.
  
  Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
  1-800-560-0695
  Crédit d’impôt de l’Ontario pour les services de production    

4. Musique

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux musiciens, aux compositeurs, aux imprésarios et aux producteurs. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Programmes de subventions et de financement

• Fonds de la musique du Canada
  Vous pourriez recevoir des fonds pour la création de musique canadienne et sa promotion sur les marchés internationaux. Le fonds comprend cinq volets, notamment les fondations MUSICACTION et FACTOR ci-après.
  
  Coordonnées duPatrimoine canadien :
  1-866-811-0055
  Fonds de la musique du Canada
   
• MUSICACTION
  À titre de musicien, d’éditeur de musique ou d’impresario canadien et de membre de l’industrie musicale d’expression française, vous pourriez recevoir une aide financière allant jusqu’à 50 000 $ pour la production, la promotion et le développement de votre œuvre musicale.
  
  Coordonnées de MUSICACTION :
  1-800-861-5561
  MUSICACTION
   
• FACTOR
  Si vous êtes auteur-compositeur, compositeur, éditeur de musique ou impresario de l’industrie musicale d’expression anglaise, vous pourriez recevoir une aide financière allant jusqu’à 50 000 $ pour le développement, la promotion et le soutien.
  
  Coordonnées de FACTOR :
  1-877-696-2215
  FACTOR(en anglais seulement) 

Crédits d’impôt et incitatifs fiscaux

• Crédit d’impôt de l’Ontario pour l’enregistrement sonore
  Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt remboursable équivalant à 20 % des dépenses engagées pour la production d’un enregistrement sonore ou d’un vidéoclip en Ontario. Pour pouvoir bénéficier du crédit d’impôt, votre entreprise doit être enregistrée et sous contrôle canadien.
  
  Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
  1-800-560-0695
  Crédit d’impôt de l’Ontario pour l’enregistrement sonore

5. Édition

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent aux éditeurs canadiens.Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Programmes de subventions et de financement

• Fonds du livre du Canada
  Votre maison d’édition pourrait être admissible à une aide financière pour la production, la mise en marché et la distribution de livres d’auteurs canadiens. Le programme offre aussi un appui aux organismes et associations littéraires.
  
  Coordonnées du Patrimoine canadien :
  1-866-811-0055
  Fonds du livre du Canada
   
• Fonds du Canada pour les périodiques
  Si vous publiez des magazines imprimés ou des journaux non quotidiens canadiens, vous pourriez obtenir du financement pour l’expansion des marchés et la promotion de périodiques canadiens.
  
  Le Fonds se compose de trois volets : Aide aux éditeurs, Innovation commerciale et Initiatives collectives.
  
  Coordonnées du Patrimoine canadien :
  1-800-641-9221
  Fonds du Canada pour les périodiques     

Crédits d’impôt et incitatifs fiscaux

• Crédit d’impôt de l’Ontario pour les maisons d’édition
  Vous pourriez être admissible à un crédit d’impôt remboursable de 30 %, jusqu’à un montant maximal de 30 000 $ par œuvre littéraire, pour la publication ou la promotion d’œuvres d’auteurs canadiens.
  
  Coordonnées de la Société de développement de l’industrie des médias de l’Ontario :
  1-800-560-0695
  Crédit d’impôt de l’Ontario pour les maisons d’édition

6. Festivals

Les programmes de financement et les incitatifs fiscaux ci-dessous s’adressent auxfestivals artistiques du Canada. Les critères d’admissibilité diffèrent d’un programme à l’autre.

Programmes de subventions et de financement

• Programme fondé sur la performance des festivals/ Programme du talent à l’écran
  Si plus de 100 000 personnes assistent à votre festival du film, vous pourriez recevoir une aide financière pour la promotion, la mise en marché et les activités de perfectionnement professionnel.
  
  Coordonnées deTéléfilm Canada:
  1-800-463-4607
  Programme fondé sur la performance des festivals/Programme du talent à l’écran
   
• Fonds du Canada pour la présentation des arts
  Si votre entreprise organise des activités ou des festivals visant la promotion de l’art canadien, vous pourriez être admissible à une aide financière et administrative. Le programme est offert aux entreprises sans but lucratif canadiennes.
  
  Coordonnées duPatrimoine canadien :
  1-866-811-0055
  Fonds du Canada pour la présentation des arts

De plus, vous pouvez communiquer avec votre association ou diffuseur local pour obtenir des renseignements au sujet des options de financement privé.

7. Prochaines étapes

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du démarrage d’une entreprise dans le domaine des arts et des médias, consultez les guides d’Entreprises Canada Ontario ci-dessous.

• Guide sur les arts et les artistes
• Guide sur le démarrage d’une entreprise

Vous trouverez aussi des livres, des magazines et d’autres documents imprimés auprès d’organismes de services commerciaux au sein de votre collectivité. Pour trouver un partenaire communautaire d’Entreprises Canada Ontario (ECO), communiquez avec nous au moyen de la Ligne Info-Entreprises au 1-888-745-8888.

Vous avez besoin de plus de renseignements?

Cliquez : Entreprises Canada
Appelez : La Ligne Info-Entreprises, un service offert en collaboration par ServiceOntario et Industrie Canada, au 1-888-745-8888
Visitez : Trouvez un emplacement du Programme d'accès régional près de vous

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Certains des organismes énumérés ci-dessus ne sont pas assujettis à la Loi sur les Langues officielles ou à la Loi sur les services en français de l'Ontario. Il se peut que leurs services ou leurs ressources ne soient pas offerts dans les deux langues officielles.