Guide sur les arts et les artistes

Table des matières

Introduction
Programmes et services à l'intention des artistes
Financement
Réglementation
Taxes
Autres ressources
Prochaines étapes

Introduction

En tant qu’artiste ou personne mettant sur pied une entreprise artistique en Ontario, vous pouvez être amené à rechercher des renseignements sur les programmes et les services à votre disposition pour vous aider dans vos démarches. Qu’il s’agisse de la danse, des beaux-arts, de l’édition ou de la conception de jeux, plusieurs ressources peuvent vous intéresser.

Une entreprise artistique peut être active dans divers domaines, notamment :

• Illustration, peinture et dessin
• Gravure et imagerie
• Photographie
• Sculpture
• Danse
• Théâtre et cinéma
• Jeux

Ce guide donne de l’information sur le soutien destiné aux artistes et aux entreprises artistiques. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les étapes à suivre pour démarrer une entreprise, nous vous conseillons de consulter les guides suivants :

• Démarrage d'une entreprise d'artisanat et de métiers d'art en Ontario
• Guide sur le démarrage d'une entreprise

Programmes et services à l'intention des artistes

Selon vos besoins et le type de votre entreprise artistique, vous pouvez être admissible à un appui sous la forme d’un prix, d’une formation ou d’un financement. Les organisations suivantes offrent un éventail de services aux entreprises artistiques.

Financement

Entreprises Canada peut vous aider à trouver les options de financement offertes par le gouvernement qui conviennent à votre entreprise. Certains programmes s’appliquent à toutes les entreprises au Canada, tandis que d’autres s’adressent uniquement aux entreprises de l’Ontario. Utilisez l'outil de recherche de financement d’Entreprises Canada ou consultez les options par type de financement.

L’information d’Entreprises Canada est également disponible par l’entremise de l’assistant en ligne de l’InfoCentre. Le guide pour le financement vous permet de créer en trois étapes faciles une liste de résultats personnalisés des programmes de financement destinés aux entreprises de l’Ontario.

En ligne :
Entreprises Canada : Subvention et financement du gouvernement
InfoCentre : Guide pour le financement des entreprises de l’Ontario

Communiquez avec nous au moyen de la Ligne Info-Entreprises :
1-888-745-8888

Guide des programmes à l’intention des entreprises de l’Ontario

Vous pouvez trouver de l’aide réservée aux entreprises ontariennes, dont des conseils, des options de financement, des programmes d’encouragement fiscaux et plus encore en utilisant le répertoire en ligne gratuit du gouvernement de l’Ontario sur les programmes de soutien aux entreprises.

Le Guide des programmes à l’intention des entreprises de l’Ontario renferme :

• un répertoire conçu pour une consultation facile et rapide;
• des programmes et services pour les entreprises ontariennes;
• des renseignements de base sur les programmes et des liens que vous pouvez suivre pour trouver des renseignements détaillés.

En ligne :
Guide des programmes à l’intention des entreprises de l’Ontario

Réglementation

Il se peut que vous deviez obtenir des permis et licences des gouvernements fédéral ou provinciaux de même que des administrations municipales afin d’exploiter votre entreprise.

En plus des renseignements contenus dans le présent guide, vous pouvez utiliser PerLE — un outil de recherche en ligne — pour vous aider à trouver les licences et règlements pertinents pour votre entreprise. Vous pouvez aussi appeler la Ligne Info-Entreprises pour parler à quelqu’un du démarrage de votre entreprise.

En ligne:
Assistant de recherche de permis et de licences

Coordonnées de la Ligne Info-Entreprises :
1-888-745-8888

Vous trouverez des renseignements supplémentaires sur la propriété intellectuelle dans le guide pour les entreprises canadiennes suivant.

En ligne :
Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?

D’autres règlements courants peuvent s’appliquer à une entreprise artistique, notamment :

Questions juridiques

Si vous avez des questions d’ordre juridique, vous pouvez consulter un avocat qui se spécialise dans les règlements commerciaux. Le service de référence du Barreau du Haut Canada peut vous aider à trouver un avocat en fonction de vos besoins.

Coordonnées du Barreau du Haut Canada :
1-800-268-8326 
Service de référence du Barreau du Haut-Canada

À Toronto, vous pouvez obtenir des conseils juridiques gratuitement si vous êtes admissible à l’Aide juridique. Ces conseils sont prodigués en personne sur rendez-vous et la consultation dure environ 30 minutes. Le service est gratuit, mais vous êtes invité à verser une contribution de 7 dollars par rendez-vous.

Coordonnées des Artists' Legal AdviceServices :
416-367-2527
Artists’ Legal Advice Services (en anglais seulement)

Taxes

Compte tenu de votre emplacement et du type de produits ou de services offerts, vous pourriez être tenus de verser des taxes d’affaires fédérales, provinciales et/ou municipales.

En ligne :
Guide sur l'impôt

Si vous vendez des produits ou des services en Ontario, il se peut que vous ayez besoin d'un numéro d'entreprise vous permettant de percevoir et de verser la taxe de vente harmonisée (TVH). La plupart des entreprises qui ont un chiffre d’affaires de moins de 30 000 $ sur une période de 12 mois ne sont pas tenus de percevoir la TVH. Elles peuvent toutefois s’enregistrer volontairement et réclamer un crédit de taxe sur les intrants. Communiquez avec l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour en savoir plus.

Coordonnées de l’ARC :
1-800-959-5525
Agence du revenu du Canada – Entreprise

Autres ressources

De nombreuses organisations proposent des services de développement des entreprises, des possibilités de réseautage ainsi que des ressources pour se former aux pratiques exemplaires. Outre les organisations mentionnées dans ce guide, les ressources suivantes pourraient vous intéresser.

Prochaines étapes

Pour d'autres renseignements sur le lancement de votre propre entreprise, vous pourrez lire les guides suivants :

• Planification d'entreprise
• Études de marché et statistiques
• Démarrage d'une entreprise
• Subventions et financement
• Guide sur l'impôt
• Guide sur les règlements en matière d’emploi : Embauche

Autres ressources qui pourraient vous intéresser :

• SQUARE FEET The Artist's Guide to Renting and Buying Work Space (en anglais seulement)
• The Healthy Artist Guide to a Less Toxic Studio (en anglais seulement)
• L'économie de l'Ontario fait preuve de créativité!

Vous trouverez aussi des livres, des magazines et d’autres documents imprimés auprès d’organismes de services commerciaux au sein de votre collectivité. Pour trouver un partenaire communautaire d’Entreprises Canada Ontario (ECO), communiquez avec nous au moyen de la Ligne Info-Entreprises au 1-888-745-8888.

Vous avez besoin de plus de renseignements?

Cliquez : Entreprises Canada
Appelez : La Ligne Info-Entreprises, un service offert en collaboration par ServiceOntario et Industrie Canada, au 1-888-745-8888
Visitez : Trouvez un emplacement du Programme d'accès régional près de vous

Déclaration de non-responsabilité

Les informations contenues dans ce document sont d'ordre général uniquement et ne constituent pas des conseils spécifiques concernant une situation déterminée. Les utilisateurs ayant des doutes au sujet de la fiabilité de l'information fournie devraient en consulter directement la source ou demander un conseil juridique.

Certains des organismes énumérés ci-dessus ne sont pas assujettis à la Loi sur les Langues officielles ou à la Loi sur les services en français de l'Ontario. Il se peut que leurs services ou leurs ressources ne soient pas offerts dans les deux langues officielles.