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Démarrage d'une entreprise d'artisanat et de métiers d'art en Ontario

Dernière vérification : 2010-03-02

TABLE DES MATIÈRES

  1. Fondements du démarrage
  2. Aperçu de l'industrie
  3. Réglementations
  4. Financement
  5. Gestion de votre entreprise
  6. Associations
  7. Autres ressources

1. Fondements du démarrage

Démarrer une entreprise peut être une aventure enrichissante, mais cela comporte ses propres défis. Avant de démarrer une entreprise en Ontario, il serait sage de faire des recherches. Il y a plusieurs aspects à considérer, tels que la réglementation, le financement, les questions fiscales, la gestion de votre entreprise, la publicité et bien plus encore.

Étude de marché

Il est essentiel que vous sachiez qui sont vos clients, ce dont ils ont besoin ou ce qu'ils veulent et la façon de les joindre. Vous devez comprendre à fond ce qui précède si vous voulez diriger une entreprise prospère.

Pour obtenir plus de renseignements :
consultez les documents
Étude de marché pour votre entreprise
Info-guide sur l'exportation - Comment se préparer aux marchés mondiaux
visitez les sites Web :
Guide de la statistique de la culture  
Étude des marchés à créneaux pour les métiers d'art canadiens
Enquète sur les activités et les préférences en matière de voyages (EAPV)

2. Aperçu de l'industrie

Le secteur de l'artisanat regroupe une série de disciplines artistiques incluant la création d'articles décoratifs comme les bijoux, la céramique et les textiles, de même que la confection d'articles utilitaires plus complexes, comme des instruments de musique faits à la main, des véhicules personnalisés et des mécanismes artisanaux complexes. Une caractéristique est commune à ces divers types de produits fabriqués par des artisans : le sentiment de conférer aux objets ainsi créés une " touche personnelle ".

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez les sites Web :
Articles-cadeaux et articles d'artisanat
Culture, tourisme et Centre de la statistique de l'éducation : documents de recherche 
Dépenses publiques au titre de la culture : tableaux de données    

Les secteurs de l'artisanat et des métiers d'art regroupent les métiers suivants :

  • joailliers
  • fileurs
  • relieurs
  • fabricants de vitraux
  • tisseurs
  • sculpteurs
  • artisans du cuir
  • luthiers
  • céramistes
  • confectionneurs de poupées
  • artisans du métal
  • artisans du verre

Certains métiers peuvent exiger une formation ou une accréditation particulière; c'est le cas des métiers suivants :

  • charpenterie
  • décoration intérieure
  • maçonnerie
  • soufflage du verre
  • travail des métaux
  • céramique
  • joaillerie

Il ne s'agit pas là d'une liste exhaustive; on pourrait y ajouter ou supprimer divers groupes, ou établir des distinctions plus précises entre les catégories. Il est difficile de recueillir des données complètes sur ce secteur de l'économie, du fait que les artisans ne sont pas classés dans des catégories rigides.

Remarque : Le présent guide ne porte pas sur les exigences particulières liées au lancement et à la gestion d'entreprises artisanales dans le domaine des aliments de spécialité ou du toilettage. ECO a publié des documents qui pourraient servir de points de départ à la collecte d'autres renseignements sur ces industries.

Pour obtenir plus de renseignements :
consultez les documents :
Démarrage d'un restaurant ou d'un service de traiteur en Ontario
Démarrage d'un salon de beauté et de bien-ètre en Ontario
Démarrage d'une entreprise dans le secteur des animaux d'agrément en Ontario
Permis et licences
visitez le site Web : ServiceOntario - Information par industrie

3. Réglementation

En ce qui concerne la réglementation et les questions légales, il pourrait être utile de contacter un avocat par le biais du service de référence Assistance-avocats du Barreau du Haut-Canada.

Remarque : Si vous appelez le Service de référence aux avocats, il s'agit d'un service interurbain, autrement dit, des frais de 6 $ seront imputés d'office à votre facture de téléphone dans le mois qui suit l'appel. Pour avoir droit à ce service, vous devez être âgé(e) d'au moins 18 ans.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 416-947-3300 ou le 1-800-668-7380
visitez le site Web : Barreau du Haut-Canada

Règlements d'affaires - Info-guide

Ce document vous aide à naviguer dans les règlements fédéraux, provinciaux et municipaux qui s'appliquent à plusieurs industries et entreprises en Ontario.

Pour obtenir plus de renseignements :
consultez le document Réglementations commerciales - Info-guide

ServiceOntario - l'infomodule de l'industrie du divertissement et de la création

Le présent « infomodule » de l'industrie du divertissement et de la création offre des renseignements sur la loi et les règlements administratifs touchant l'industrie du divertissement, mettant l'accent sur de nombreuses exigences provinciales et municipales.

Sur ce site Web, les entrepreneurs d'artisanat et de métiers s'intéresseront tout particulièrement à la liste des lois dressées dans la section « employeurs de l'industrie » sous la rubrique « Règlements sur les substances désignées »

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez les sites Web :
ServiceOntario - L'infomodule de l'industrie du divertissement et de la création
ServiceOntario - employeurs de l'industrie

Centre d'information sur la conformité pour les fabricants de produits en plastique

Le but du Centre d'information sur la conformité pour les fabricants de produits en plastique est de fournir un service à guichet unique permettant d'accéder aux renseignements dont les petites et moyennes entreprises ont besoin pour assurer la conformité aux exigences réglementaires.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez le site Web :
ServiceOntario - Centre d'information sur la conformité pour les fabricants de produits en plastique

Emballage et étiquetage

La plupart des biens produits ou importés au Canada doivent respecter les réglementations en matière d'étiquetage et d'emballage. Les détaillants devraient connaître ces règlements avant de vendre des biens au Canada. Le Bureau de la concurrence est responsable de l'administration et de l'application des Lois sur l'étiquetage.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 819-997-4282 ou le 1-800-348-5358
consultez le document Commerces de détail - Info-guide
visitez les sites Web :
Bureau de la concurrence
Guide du Règlement sur l'étiquetage et l'annonce des textiles

Évaluations environnementales

Il se peut que votre entreprise doive faire l'objet d'une évaluation environnementale par le ministère de l'Environnement. La Loi sur les évaluations environnementales s'applique à tous les projets du secteur public et à certains types de projets de gestion des déchets du secteur privé. D'autres projets du secteur privé peuvent être visés par cette Loi si le gouvernement provincial l'indique. Pour en savoir plus long sur les exigences municipales, contactez le greffier de la ville, du village ou de la municipalité de votre future entreprise.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez les sites Web :
Loi sur les évaluations environnementales
Autorisations environnementales pour les entreprises
Association des municipalités de l'Ontario (en anglais seulement)

Poinçonnage des métaux précieux

La Loi sur le poinçonnage des métaux précieux vise à assurer l'uniformité des descriptions et des marques attestant la qualité d'articles composés de métaux précieux (or, argent, platine ou palladium) afin de permettre aux consommateurs de prendre des décisions d'achat éclairées.

Pour obtenir plus de renseignements :
visitez les sites Web :
Loi sur le poinçonnage des métaux précieux
Guide de la Loi sur le poinçonnage des métaux précieux et de son règlement

Négociants en métaux précieux et pierres précieuses

Si vous achetez ou vendez des métaux précieux ou des pierres précieuses, vous pourriez avoir des obligations en vertu de la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes selon le montant et le type de l'opération conclue.

Pour savoir si les exigences relatives à la Loi s'appliquent à vos circonstances particulières, veuillez communiquer avec le Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE).

Pour obtenir de plus amples renseignements :
composez le 1-866-346-8722
visitez le site : Négociants en métaux précieux et pierres précieuses

Loi sur les produits dangereux

En vertu de la Loi sur les produits dangereux certains produits de consommation (tels que les cosmétiques, jouets, vêtements pour enfants, etc.) relèvent de Santé Canada. Cette loi porte sur les exigences suivantes : l'étiquetage, les instructions de montage, la conception, la fabrication, le fini, le rendement, l'inflammabilité et la toxicité. Les entreprises qui fabriquent des produits de consommation, les vendent au détail ou les importent doivent connaître les exigences qui s'appliquent à leurs produits en matière d'étiquetage.

Pour de plus amples renseignements :
consultez le document , au sous-titre « Les produits interdits et à usage restreint » :
Réglementation concernant le marketing, la publicité et la vente
visitez le site web : Loi sur les produits dangereux

Loi sur les normes techniques et la sécurité

La Loi sur les normes techniques et la sécurité réglemente des articles tels que les meubles rembourrés, les matelas, les articles de literie, les tissus pour vêtements, les jouets et des articles divers comme des articles pour animaux d'agrément, des articles de sport et des sacs à dos. Les matériaux de rembourrage utilisés pour ces articles sont inspectés pour établir leur conformité aux règlements de sécurité. Des échantillons sont mis à l'essai pour s'assurer que leur rembourrage est approprié sur le plan de la qualité, de la quantité et de la propreté. Les rénovateurs, les fabricants et les détaillants doivent s'inscrire en vertu de ce règlement, et leurs établissements doivent être inspectés.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 1-877-682-8772
visitez le site Web :
Loi sur les normes techniques et la sécurité
Technical Standards and Safety Authority (en anglais seulement)

4. Financement

Subventions et contributions - Arts et médias

Cet Info-guide vous donne un aperçu des subventions et des contributions, notamment des programmes offerts ou appuyés par les gouvernements du Canada et de l'Ontario, qui pourraient être accordées à des entreprises du domaine des arts et des médias.

Pour obtenir de plus amples renseignements :
consultez le document Subventions et contributions - Arts et médias

Fonds Jean-A.-Chalmers pour les métiers d'art

Le Fonds Jean-A.-Chalmers pour les métiers d'art aide les organismes sans but lucratif à entreprendre des projets visant à promouvoir les métiers d'art, ainsi que les organismes canadiens des arts visuels à entreprendre des projets axés sur l'avancement et la compréhension des métiers d'art au Canada.

Les artistes individuels qui sont des professionnels des métiers d'art sont aussi admissibles, mais seulement au volet Aide à la recherche et à l'élaboration de politiques.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 1-800-263-5588
visitez le site Web : Fonds Jean-A.-Chalmers pour les métiers d'art

Conseil des métiers d'art de l'Ontario

Le Conseil des métiers d'art de l'Ontario offre aux étudiants et aux professionnels des métiers d'art des prix, des bourses et des subventions d'une valeur totale d'environ 15 000 $, dans le cadre d'un programme annuel. Les subventions sont versées sous forme de bourses et de subventions d'excellence remises à des candidats de toutes les disciplines des métiers d'art et aux candidats de disciplines particulières.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 1-866-811-0055 ou le 416-954-0395
visitez le site Web : Ontario Crafts Council (OCC) - Awards & Scholarships (en anglais seulement)

Soutien en affaires aux jeunes artistes - Le programme Entreprise d'été

Le programme Entreprise d'été offre une formation commerciale sur place et de l'encadrement, ainsi que des prix jusqu'à concurrence de 3 000 $, afin d'aider de jeunes entrepreneurs (des étudiants âgés de 15 à 29 ans) à créer et à exploiter leur propre entreprise d'été. Plusieurs participants ont démarré et géré avec succès une entreprise artistique (p. ex. création de mode, émissions dramatiques, cours de musique, etc.)

Pour obtenir de plus amples renseignements :
composez le 1-800-387-5656
visitez le site Web : Entreprise d'été
consultez le document : Entreprise d'été

5. Gestion de votre entreprise

S'occuper des taxes d'affaires

Toutes les entreprises doivent connaître les diverses taxes qui peuvent s'appliquer à leurs produits ou services. Selon les produits ou services que vous offrez, et les régions où vous les offrez, des taxes d'affaires fédérales, provinciales et/ou municipales peuvent s'appliquer. Veuillez consulter un comptable ou un professionnel des finances pour obtenir plus d'informations concernant les obligations de votre entreprise en matière d'impôts.

Pour obtenir plus de renseignements :
consultez le document : Info-guide sur l'impôt

Autres ressources :
Ministère du Revenu de l'Ontario : 1-866-668-8297
Renseignements sur les taxes concernant les petites entreprises (MRO)

Agence du revenu du Canada : 1-800-959-7775
Agence du revenu du Canada (ARC)

Pour les renseignements qui portent sur l'impôt fédéral et peuvent concerner les propriétaires d'entreprises artistiques, veuillez vous reporter à notre document Info-guide sur les arts et les artistes sous la rubrique « Impôts » (Section 6).

Choix de services professionnels

Pour réussir, la petite entreprise doit recourir à des services professionnels. Les professionnels peuvent vous fournir des connaissances et un savoir-faire dans des domaines où vous n'en avez peut-être pas beaucoup. Ils peuvent compléter votre équipe de gestion de façon à ce que votre entreprise fonctionne efficacement.

Comptabilité/tenue de livres

Un bon système de tenue de livres devrait être simple à utiliser, facile à comprendre, fiable, exact, cohérent et conçu de manière à fournir rapidement l'information recherchée.

Note : Tous les employés qui travaillent avec de l'argent comptant devraient recevoir une formation en vue de reconnaître les faux billets.

Établissement d'un système de rémunération

L'administration de la paye est un outil de gestion qui vous permet de contrôler le coût du personnel, d'accroître le moral des employés et de réduire le roulement du personnel.

Détermination du prix juste

La détermination du prix juste peut exercer une influence sur les achats des consommateurs, ce qui, en retour, a des incidences sur le total des recettes et sur le profit.

Évolution des profits

Faire un profit est la chose la plus importante pour une entreprise - certains diraient son seul objectif. Pour apporter des améliorations, il faut savoir en tout temps ce qui se passe véritablement sur le plan financier.

Propriété intellectuelle

La créativité est le pain et le beurre de toutes les activités artistiques, aussi est-il essentiel qu'une entreprise artistique comprenne les droits de propriété intellectuelle pour prospérer. Les droits de propriété intellectuelle qui concernent directement les artistes et les entreprises artistiques sont les marques de commerce, les droits d'auteur (qui assurent la protection des oeuvres artistiques, dramatiques, musicales ou littéraires - y compris des programmes d'ordinateur - la prestation de l'artiste-interprète, l'enregistrement sonore et le signal de communication) et les dessins industriels. L'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC), Organisme de Service Spécial (OSS) associé à Industrie Canada, est responsable de la gestion et du traitement de la majeure partie de la propriété intellectuelle du Canada.

Pour obtenir de plus amples renseignements :
visitez les suites Web suivants :
Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC)
Propriété intellectuelle - Coffre à outils sur la PI
Réseau canadien d'information sur le patrimoine (RCIP) - Propriété intellectuelle
Industrie Canada - Propriété intellectuelle

Guide sur la propriété intellectuelle

Le présent document vise à procurer des renseignements sur la propriété intellectuelle, notamment sur les marques de commerce, les droits d'auteur et les brevets, aux entreprises de l'Ontario.

Pour obtenir plus de renseignements :
consultez le document Info-guide sur la propriété intellectuelle

L'embauche d'employés

Quelles sont les règles sur les normes de travail en Ontario?

La Direction des pratiques de l'emploi du ministère du Travail de l'Ontario est chargée de la gestion et de la mise en application de la Loi sur les normes d'emploi, laquelle établit les conditions d'emploi minimales qui s'appliquent à la plupart des industries.

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 416-326-7160 ou le 1-800-531-5551
visitez le site Web : Ministère du Travail
consultez les documents :
Info-guide sur les règlements en matière d'emploi
Info-guide sur les programmes d'aide à l'emploi et à la formation

Loi sur la sécurité professionnelle et l'assurance contre les accidents du travail

La majorité des employeurs en Ontario sont régis par la Loi sur la sécurité professionnelle et l'assurance contre les accidents du travail et sont tenus par la loi de payer des cotisations calculées en fonction des gains de leurs employés. Ces cotisations sont versées dans une caisse d'assurance gérée par la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT).

Pour obtenir plus de renseignements :
composez le 416-344-1000 ou le 1-800-387-5540
visitez les sites Web :
Loi sur la sécurité professionnelle et l'assurance contre les accidents du travail
La Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT)

Formation et perfectionnement des compétences professionnelles

Les artisans qui souhaitent suivre une formation dans leurs disciplines respectives peuvent acquérir les compétences nécessaires par le truchement des guildes et des associations d'artisans traditionnelles.

Cependant, il est possible d'acquérir certaines des connaissances techniques de base nécessaires à toute personne désirant mettre sur pied une entreprise d'artisanat non pas seulement auprès d'un maître artisan, mais aussi dans le cadre de programmes d'apprentissage offerts par l'industrie connexe. Par exemple, les sculpteurs de verre et de métal peuvent bénéficier d'une formation d'apprenti visant les métiers spécialisés du secteur de la construction.

Les écoles collégiales et les établissements d'enseignement postsecondaire publics et privés offrent également des programmes de formation pertinents dans ces domaines.

Ministère de la Formation et des Collèges et Universités

Le site Web du ministère de la Formation et des Collèges et Universités contient des renseignements sur des universités ontariennes financées par des fonds publics, ainsi qu'une liste d'autres établissements d'enseignement qui peuvent décerner des grades, et des collèges privés d'enseignement professionnel qui offrent des cours en arts appliqués.

Ministère de l'Éducation de l'Ontario

Le site Web du ministère de l'Éducation de l'Ontario est également une bonne source d'information sur les cours en arts et ceux reliés aux arts offerts par les conseils scolaires.

Pour obtenir de plus amples renseignements :
visitez les sites Web :
À propos des universités de l'Ontario
À propos des collèges de l'Ontario
Collèges privés d'enseignement professionnel (CPEP)
Ministère de la Formation et des Collèges et Universités - Apprentissage
Ministère de l'Éducation (MTCU) écoles
Possibilités d'apprentissage

Conseil des ressources humaines du secteur culturel

Le Conseil des ressources humaines du secteur culturel (CRHSC) qui accorde une attention particulière au domaine du développement des ressources humaines du secteur culturel et vise à réunir les membres des disciplines artistiques et des industries culturelles afin de mieux répondre aux besoins de formation et de perfectionnement professionnel de tous travailleurs culturels, allant des artistes et du personnel technique à tous les professionnels du secteur culturel, qu'ils soient salariés ou travailleurs autonomes.

Pour obtenir de plus amples renseignements :
composez le 613-562-1535
visitez les sites Web :
Conseil des ressources humaines du secteur culturel (CRHSC)
CRHSC - Outils RH
CRHSC - Programme Jeunes stagiaires (PJS)
Travail en culture

Cultural Careers Council Ontario (CCCO)

Le CCCO répond aux besoins en ressources humaines et en perfectionnement professionnel du secteur culturel et artistique de l'Ontario. Le CCCO élabore et propose des programmes de ressources humaines et de perfectionnement professionnel, des publications, des services et des partenariats, et en fait la promotion.

Pour obtenir de plus amples renseignements :
composez le 416-340-0086
visitez le site Web :Cultural Careers Council Ontario (CCCO) (en anglais seulement)

6. Associations

Associations et organisations professionnelles

Les guildes, associations, groupes, clubs et cercles d'artisans, de même que d'autres associations artistiques, offrent des ateliers et fournissent à leurs membres d'autres moyens de communiquer avec des artisans et des artistes professionnels, de travailler avec eux et de tirer parti de leur expérience.

Les associations peuvent également vous aider à trouver des foires commerciales et des expositions artisanat locales, nationales et internationaux qui vous offriront des lieux importants pour exposer et vendre vos produits.

Voici des exemples d'associations (la liste n'est pas limitative) :

7. Autres ressources

Lecture connexe

Vous avez besoin de plus de renseignements?

Cliquez : Entreprises Canada
Appelez : La Ligne Info-Entreprises, un service offert en collaboration par ServiceOntario et Industrie Canada, au 1-888-745-8888
Visitez : Trouvez un emplacement du Programme d'accès régional près de vous

DÉCLARATION DE NON-RESPONSABILITÉ

Les informations contenues dans ce document sont d'ordre général uniquement et ne constituent pas des conseils spécifiques concernant une situation déterminée. Les utilisateurs ayant des doutes au sujet de la fiabilité de l'information fournie devraient en consulter directement la source ou demander un conseil juridique.

Certains des organismes énumérés ci-dessus ne sont pas assujettis à la Loi sur les Langues officielles ou à la Loi sur les services en français de l'Ontario. Il se peut que leurs services ou leurs ressources ne soient pas offerts dans les deux langues officielles.

Date de modification : 2009-11-27

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